Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS LYS
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème S.A.

Numéro de dépôt :
1096911
Date de dépôt :
10/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nantes

Présentation de la marque TROIS LYS

Déposée le 10 janvier 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nantes), la marque française « TROIS LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème domicilié(e) La Loge B.P.I. - France.

La marque TROIS LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TROIS LYS est expirée depuis le 10 janvier 1989.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE MONTESONGE , CAPITAINE ROC , VALBREC , GAI LOGIS , BERCEROY , DUC DE REYNER , LORANCY , LES TONNELLES


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Cème S.A. - La Loge B.P.I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052

Vins spiritueux et liqueurs.